A Cognac (Charente), un domicile regroupé, réhabilité par SOLIHA, accueille des personnes en situation de handicap travaillant dans un établissement d’insertion par le travail.
La coopérative SOLIHA Bâtisseur de Logement d’Insertion (BLI) Nouvelle-Aquitaine a été créée par les associations SOLIHA de Nouvelle-Aquitaine pour réaliser des opérations de portage immobilier.
Elle permet, avec les collectivités, les associations et les organismes HLM, la production de logements locatifs à loyers maîtrisés. SOLIHA BLI Nouvelle-Aquitaine se substitue à un propriétaire (privé ou public) qui ne souhaite pas ou qui n’a pas les moyens de réhabiliter un immeuble à des fins locatives, en mobilisant un bail à réhabilitation ou un bail emphytéotique.
SOLIHA BLI Nouvelle-Aquitaine bénéficie ainsi des financements du secteur privé (subventions de l’ANAH, des collectivités, des organismes de protection sociale…) ou du secteur public (prêts PLUS, PLAI et PLS).
Avec notre activité de maîtrise d’ouvrage d’insertion (MOI), le logement permet d’insérer socialement et donc d’accompagner les ménages fragiles sur des situations très diverses : exclusion sociale, isolement, précarité, handicap, vieillissement, habitat indigne…
Nous réhabilitons essentiellement des logements anciens, souvent dégradés et parfois insalubres. Nous produisons ainsi un habitat individuel ou collectif, inséré dans la vie sociale. Cet habitat intègre un panier de services (commerces, services médicaux, accompagnement social…).
L’habitat que nous proposons, avec l’appui de SOLIHA BLI, prend plusieurs formes : habitat inclusif pour personnes âgées et/ou handicapées, habitat partagé, habitat participatif, logements adaptés en location-accession pour la sédentarisation des gens du voyage, hébergement d’urgence, parc hôtelier à vocation sociale, pensions de famille…
L’ancienne école Paul-Bert, appartenant à la mairie de Châtellerault mais laissée en friche, a été réhabilitée par SOLIHA BLI qui a mobilisé un bail à réhabilitation pour une durée de 45 ans.
Exemples de mobilisation de baux à réhabilitation ou emphytéotique
Réhabilitation d’un immeuble vacant appartenant à un propriétaire privé
Monsieur X hérite de la maison familiale suite au décès de ses parents. Attaché à cette maison, il ne souhaite pas la vendre. Mais il ne dispose pas des moyens pour réaliser les travaux nécessaires pour sa mise en location. Il confie cet immeuble dans le cadre d’un bail à réhabilitation de 20 ans à SOLIHA BLI qui le réhabilitera, le mettra en location, et le restituera à la fin du bail libre de tout engagement à son issue à son propriétaire originel.
Réhabilitation d’un immeuble vacant appartenant à une commune
La commune X a saisi une opportunité immobilière en acquérant dans son centre-bourg une parcelle à proximité de sa mairie, qui comporte une petite maison d’habitation à réhabiliter. La commune ne souhaitant pas entreprendre cette opération a fait appel à SOLIHA BLI Nouvelle Aquitaine, qui s’en chargera dans le cadre d’un bail emphytéotique de 30 ans. Ce projet permettra la réhabilitation d’un logement locatif à loyer modéré en centre-bourg, pour des personnes en situation de fragilité.
En milieu rural, de nombreux logements sont en situation d’insalubrité. Souvent dépourvus des équipements de confort, mal ou pas entretenus, ils représentent un danger pour leurs occupants. Dans la majorité des situations, il est possible d’engager les travaux de réhabilitation, y compris grâce aux aides financières existantes. Toutefois, pour certaines situations (indivision, surendettement…), les occupants se trouvent dans une incapacité à réaliser la maîtrise d’ouvrage, c’est-à-dire lancer eux-mêmes ces travaux.
Le Bail à Réhabilitation (BAR) constitue ainsi la réponse adaptée à ces problèmes. L’occupant du logement passera d’un statut de propriétaire à celui de locataire. Il pourra percevoir l’Aide Personnalisée au Logement, en contrepartie du loyer qui lui sera demandé. A la fin du bail, le logement est restitué à son propriétaire ou à ses ayants droits, sans autre contrepartie.
Quelques exemples de réalisations :
Un habitat inclusif pour personnes âgées à Donzacq, dans les Landes
Un domicile groupé pour personnes en situation de handicap psychique à Jarnac, en Charente
Un centre d’hébergement et de réinsertion sociale (CHRS) à Léognan, en Gironde